Bonjour à tous, et bonne année


Titulaire d’un PPL, je me pose la question de savoir si les heures de vol effectuées dans le cadre de mon emploi peuvent être défrayées comme les entreprises défraient les kilomètres parcourus par leurs salariés avec leurs véhicules personnels. (hors considération du coût par rapport à celui de la voiture, du train, ou de lignes régulières).

Par exemple, un jour de beau temps, au lieu de prendre la voiture pour faire 300 km sur des autoroutes saturées (par exemple un week-end de 15 Août), l’avion peut être un moyen pratique (et agréable) de voyager.

J’ai toujours entendu dire ici et là : « Si tu veux faire des affaires, passes ton IR ». Message reçu. Je ne suis pas titulaire de l’IR, je le passerai probablement un jour, mais ce jour n’est pas arrivé.

Ma question est donc essentiellement théorique, ne vous fatiguez pas à me dire « Ah mais tu comprends ton PA28 n’est pas dégivré, t’as pas l’IR, t’as pas la qualif BX412z48PQ ».

Voilà, merci d’avance de vos contributions !


Zu.

Salut,

J'ai déja eu des heures de vol défrayées au meme titre qu'un trajet en voiture.
Pour nous, c'était simple, la voiture était défrayée a un certain taux par km, les billets de train intégralement remboursés, et avion remboursé sur le montant de l'heure de vol.

C'était officiel et tout a fait légal, ca rentrait dans les comptes de l'entreprise.

Reste a voir si ta boite l'accepte.

Merci GC232.


Pour la boite, c'est pas tant le problème, c'est surtout la légalité de la manip sur laquelle je m'interroge.

Quels documents t'a-t-on demandé de fournir si ce n'est pas indiscret ?

Niveau assurance, tu as du prendre une disposition particulière ?


ZU

Zoulou Uniform a écrit:
Quels documents t'a-t-on demandé de fournir si ce n'est pas indiscret ?

Niveau assurance, tu as du prendre une disposition particulière ?

Copie du carnet de route de l'avion, cout horaire (facture) et document classique du type "je soussigné...", contre-signé par ma boite.
Pas de disposition particuliere pour l'assurance.

Parfait.

Tout autre témoignage est le bienvenu !

Perso, mais ça n'engage que moi et c'est juste un avis, je trouve que c'est limite de pouvoir utiliser un avion dans un cadre professionnel sans CPL. Les temps de trajet étant comptés comme travaillés, "on" se retrouve donc en tant que CdB en étant payé.

Oui mais tu n'es pas payé en tant que pilote, tu te sers juste de ton avion dans ton temps de travail.

Au final, si tu prends ta voiture tu es dans la même situation, rémunéré pendant ta conduite, alors que tu n'es pas professionnel.

OK. J'ai du mal comprendre une réponse qui m'avait été faite. C'était pour un stage de recherche pour pouvoir utiliser une photo aérienne faite par moi-même et on m'avait dit d'éviter car ça pouvait s'apparenter à du travail aérien. Ceci dit : vendre des photos que l'on a prises en tant que CdB sans CPL c'est possible alors ?

Alors ça c'est une excellente question...

Vendre des photos que tu as prises sans CPL je pense que ce doit être légal, mais être payé pour aller prendre des photos pour quelqu'un, ça ne doit pas l'être. Mais bon ce que j'avance n'est que supposition...

golfcharlie232 a écrit:Pas de disposition particuliere pour l'assurance.

Tiens, ce point m'interesse. Ton assurance professionnel (celle liée aux activités liés à ton travail) couvre/couvrait les déplacements en avion privé, piloté par toi-même ?

vbazillio a écrit:

golfcharlie232 a écrit:Pas de disposition particuliere pour l'assurance.

Tiens, ce point m'interesse. Ton assurance professionnel (celle liée aux activités liés à ton travail) couvre/couvrait les déplacements en avion privé, piloté par toi-même ?

Mon cas est un peu particulier.
Je suis CPL (attention, dans tous les cas il s'agit d'un défraiement et non d'une rémunération pour ces déplacements en avion) et je bossais pour un centre de vol a voile, couvert par leur assurance pour les vols puisque mon boulot a la base était de voler.
J'ai eu l'occasion de faire plusieurs vols pour aller chercher du matos, chose que j'aurais aussi pu faire en voiture. J'ai été défrayé a hauteur du cout des vols, et tout a ensuite été déclaré dans les finances de la boite.

La partie qui a priori s'applique aux autres boulots/boites, c'est le fait que le défraiement pour des trajets en avion soit légal. Enfin, si ca l'a été pour moi, j'en déduis que ca l'est pour tout autre personne en France.

Merci pour ta réponse... Effectivement "cas particulier", car je ne pense pas que dans ma boite (genre informatique) l'assurance professionnelle prévoit les déplacements en avion privé par des pilotaillons ! ;-) On ne va pas jouer avec le feu et continuer à déposer des RTT/Congés à chaque déplacement.

vbazillio a écrit:

golfcharlie232 a écrit:Pas de disposition particuliere pour l'assurance.

Tiens, ce point m'interesse. Ton assurance professionnel (celle liée aux activités liés à ton travail) couvre/couvrait les déplacements en avion privé, piloté par toi-même ?

J'ai aussi la même réserve quant à l'acceptation par l'assurance d'une société autre qu'aéro comme GC232 l'explique, de couvrir des déplacements pro faits sur avions privés, pilotés par un PPL.
je pense qu'il n'y a pas de généralité et qu'il faut poser le question à son assureur pro.

Quant à la prise de photo en avion cela est très réglementé, aussi bien pour le pilote que pour la prise de vue en elle-même...
Il est par exemple interdit pour un PPL d'amener photographe pro. J'avais lu un texte à ce sujet il y a quelques temps.
Ensuite pour les respects de la propriété d'autrui, il n'est pas possible de prendre en photo n'importe quoi, pour un usage non privé.

Merci pour vos éclaircissements. Comme je le craignais la question est un peu plus compliquée qu'à première vue. On vit aujourd'hui dans un monde où une question somme toute basique suppose une solution relativement complexe.

Je serais curieux de savoir comment nos amis étasuniens fonctionnent sur ce point...

Zoulou Uniform a écrit:
Je serais curieux de savoir comment nos amis étasuniens fonctionnent sur ce point...

Pendant mon stage j'avais lu la politique concernant les voyages de Dassault Falcon Jet (filiale américaine de Dassault Aviation), et le cas de l'utilisation de l'aviation générale à la place de la voiture donne lieu à un chapitre. Il débute par (de mémoire) : l'entreprise Dassault Falcon Jet travaillant dans le domaine de l’aviation générale elle soutient l'utilisation de celle-ci par ses employer lors de leur déplacements professionnels ! C'est beau non ?

Au niveau des modalités, il faut l'IFR, 200h de vol et c'est remboursé au forfait kilométrique automobile en prenant comme distance la ligne droite entre le départ et l'arrivée. Ca peut paraitre peu, mais aux US les taxes atterrissage sont rares, les aéroports mettent en principe une voiture à disposition des visiteurs pour se rendre en ville et la 100LL vient juste de dépasser les $5 le gallon.

[quote="Olivier"]

Zoulou Uniform a écrit:la 100LL vient juste de dépasser les $5 le gallon.

ça, ça fait vraiment rêvé... Dommage que mon rêve de partir travaillé en Amérique est anéanti (confère un autre topic du forum, mais je ne sais plus lequel :p).

Vient juste, vient juste... Euh tout dépend de la définition du "vient" et du "juste". En ce moment, la moyenne est plutôt plus proche de $6 et ça date pas de la semaine dernière (souvenir de mars'11).

xD, certes mais ça reste moins cher qu'en France

vbazillio a écrit:Vient juste, vient juste... Euh tout dépend de la définition du "vient" et du "juste". En ce moment, la moyenne est plutôt plus proche de $6 et ça date pas de la semaine dernière (souvenir de mars'11).

Ca depend de où. En novembre 2010 elle était à $3.75 sur certains aéroport (paumés certes) et $5.5 sur les aéroports de régions beaucoup plus fréquentés (New York, Miami). Cette année entre septembre et décembre elle avait pas trop changé sur les aéroports paumés et était à environ $5. Effectivement aux alentours des grosse métropoles ça doit approcher les $7. Enfin bon de manière générale ça tourne entre $5 et $6 ... et de toute façon ça fait moins cher qu'en France ;) On dévie là